• Adopté en assemblée générale du 27 novembre 1999
• Modifié en assemblée générale du 21 octobre 2010
• Modifié en assemblée générale du 16 octobre 2020

Article 1^er : BUT ET COMPOSITION

But :

La Compagnie des Archers d’Hérouville a pour but la pratique et la promotion du tir à l’arc.

• L’enseignement de la pratique du tir à l’arc est assuré par des initiateurs bénévoles, diplômés de la FFTA, lors de créneaux horaires réservés à cet effet.
• Les archers confirmés pratiquent le tir à l’arc soit en « loisir », soit en « compétition ». ils sont libres de leurs entraînements.

Composition :

L’association est composée de personnes physiques qui acquittent une cotisation annuelle. La qualité de membre se perd par la démission ou par la radiation.

Article 2 : DISCIPLINE

Chaque membre de l’association est tenu de respecter la discipline et les règles de sécurité en vigueur.

Pour des raisons de sécurité, les responsables des enfants mineurs participant aux cours d’initiation doivent récupérer ceux-ci, dans le gymnase,  dès la fin des cours. Plusieurs retards non signalés engendreront des sanctions disciplinaires prévues ci-dessous.

Les personnes accompagnant un archer ne peuvent, sauf autorisation, intervenir sur le déroulement des cours d’initiation ou des entraînements. En cas de manquements, l’entraîneur ou le responsable de tirs pourra prendre les mesures qu’il jugera nécessaires.

Au gymnase comme au terrain, il est demandé à chaque archer de s’auto-discipliner pour ne pas gêner les autres tireurs.

Le membre du Comité Directeur, représentant le club pendant les créneaux horaires, est tenu de  veiller au bon déroulement des entraînements.

Suivant la gravité de la faute constatée, le Comité Directeur peut appliquer les sanctions disciplinaires

Suivantes :

• Avertissement
• Blâme
• Suspension de compétition
• Pénalité pécuniaire – cette pénalité ne peut dépasser le montant du préjudice subit
• Exclusion provisoire
• Radiation

Article 3 : COMITE DIRECTEUR ET BUREAU

Comité Directeur :

Les membres du Comité Directeur sont élus lors de l’assemblée générale annuelle. Ils sont élus pour 3 ans ; ils sont rééligibles. Lorsqu’un membre démissionne en cours de mandat, il est remplacé lors de l’assemblée générale suivant cette démission. Le membre est élu pour le temps restant du mandat de la personne qu’il remplace ; il est rééligible.

Bureau :

Le bureau est composé de :

• 1 Président(e) et éventuellement 1 Vice-Président(e)
• 1 Secrétaire et éventuellement 1 Secrétaire adjoint(e)
• 1 Trésorier(e) et éventuellement 1 Trésorier(e) adjoint(e)
• 1 ou 2 responsables de la « Vie Associative »
• 1 ou plusieurs responsables de la gestion du matériel
• 1 responsable de la gestion des concours extérieurs au club.

Le Comité Directeur se réserve le droit de créer des postes de responsabilité selon la nécessité.

Le bureau est élu lors de la première réunion qui suit l’assemblée générale.

Article 4 : DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Le ou la Président(e), le ou la Secrétaire et le ou la Trésorier(e) ne règlent que la cotisation club, la licence est prise en charge par l’association.

Les entraîneurs bénévoles assurant l’enseignement aux débutants sont exemptés du paiement de la cotisation et de la licence.

Article 5 : VIE SPORTIVE

1. Frais pris en charge par le club lors des concours :

a. Les droits d’inscription :

• à 8 concours (base: 6€) de la saison hivernale des poussins à cadets
• à 4 concours (base: 8€) de la saison hivernale pour les juniors à seniors 3
• au championnat Départemental, de Normandie et de France

b. Indemnité kilométrique de 0,30€/km + péage (0km) pour les compétitions en équipe de Club et DR.

c. Autres frais remboursés sur justificatifs

2. Participation des archers et archères aux concours :

• Faire preuve de sportivité et créer un esprit d’équipe et de club
• Participer impérativement sous les couleurs du club.

Article 6 : CAS NON PRÉVUS

Les cas non prévus par les statuts et ce règlement intérieur seront réglés par le Bureau ou le Comité Directeur.